Etex建筑性能标准

  1. ApplicaBilité.présentes条件générales s' applient à向你方开支票à合同支票。如果在我们的通信中提到了其他条件,我们的应用将是expressément rejetée。在présentes条件下的修改générales它本身的价值été使其明确并符合écrit和充分的独特性à la livraison concernée。如果有été contractée的条件适用générales,接受条件适用générales并符合ultérieurs。

  1. off如有规定,不得向entièrement提供任何小册子、价格清单、目录和其他相关信息,且无义务,不向代理商提供信息manière。我们的权利à所有的时刻'arrêter确定的生产对我们的游戏。一个相反的结论是'après我接受了从别人那里得到的,而你的代表确认了对我们的命令。échantillons,维度和teintes一个近似值,一个不近似值représentation近似值propriétés du matériau。

  1. 大奖赛不适用basés对coûts的因素适用à命令确认日期,à排除coûts运输,税收等prélèvements。

  1. Conseils.Concluls,Dessins Ou Conseils SontFournéesSontsonteTonnéesSontSont纠正了朱塞克斯·塞尔·奥克斯·德尔(Dennées)腐败了。L'Acheteur Est TenudeVérificeMinutieusementLes Calculs,Les Dessins et Les Conseils Qui Lui Sont Fournis Ainsi Que Par Ses Conseillers技术。Tous Les DroitsIntellectuelsàcetégardsont et Restent NotrePropriété。

  1. 爱情我们的délais的livraison是近似值。如果你的生命是retardée,那么你的三份财产都是属于你的,你的权利是属于你的权利à aucune indemnité。所有的商品都是réputées avoir été livrées和acceptées dès我们从运输中收取费用。在这个地方propriétaire,破坏的危害éventuelle,商品是transféré à。Les défauts看得见的东西être signalés à la livraison, à défaut de quoi ilsont réputés avoir été acceptés。罪恶cachés不言自明être signalées par écrit在8个未来的日子里découverte,在最后的结局里。

  1. Les Devents Doiventêtre·比赛Dans Les 8 jours,àdéfautde QuoiEllessontréputéesacceptées。AucuneréclamationNeDonneàl'AcheteurLedroit de Supendere Le Paiement des Affumes。欧盟公约对比our ourcte,吹捧物队队队伍队应付款项ensepècesànotresiège社交àwillebroek。en Cas de Retard de Paiement,UnIntérêtde12%et Une et ene ethy de dommages-intérêtsde 10%sont dus de plein droit et sans mise en demeurepréalable。en Cas de Non-Paiement,帖子Les Affecures SerontLégalement会费SansPréaviset Chaque Paiement SeraFormuréEN首页Sur La Factifure La Plus Ancienne。NousSommeségalementen Droit de Supendre Les Livraisons Jusqu'au PaiementIntégral。Nous Sommes en Droit de Suspendre Nos Livraisons Ou de Demander des GarantiesSupplémentessairesen Cas de Modification de La Light de L'Acheteur,Telle Que La Faillite,La解散等,Ou en Cas deSérieux标志D'Insolvabilité。莱斯毕业restent notrepropriétéjusqu'aupaiementIntégraldu Prix。LaPropriétédeBiensVendus Ne SeraTransféréeQu'AprèsPaiementIntégral。

  1. ResponsabiliteSauf en Cas De Faure Tarmintnelle,NotreContractabilitéStimitéeAUMontant De La Factifure des Biens ou Des服务Vendus Lesquels LaOrketabilitéestVinoquée。Sauf en cas de faute intentionnelle, nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, tels que perte de profit, épargne manquée, temps d'immobilisation,… L’acheteur s’engage à inclure la même limitation de responsabilité lors de la revente de la marchandise, avec l’obligation de la transmettre aux acheteurs suivants.

  1. 不可抗力等imprévisibilité不可抗力不能终止交战。不可抗力是considérée如果是一种情况imprévue是不可能的l'exécution你的合同,你的合同是符合你的扩充的coût,你所要做的事情'exécution没有约定,再加上être不可抗力revendiquée。如果不可抗力的情况发生,再加上不可抗力的发生,则合同的权利为résilier。如果,在这种情况下particulières,关系是modifiées de manière sérieuse,我们的要求人的权利是révision在回复的关系中à le état d'origin。

  1. donnéespersonnelles.Nous Avons Le Droit de Traciter VosDonnéespersonnellesnécessairesàlamise enœuvredegtrretongat ouFondéessurnotérêtlégitime。VOUS TROEVEREZ DES信息àCEUJETDANS LADÉARARATIONDECONCEPITIALITÉUTNOTRE网站网

  1. D.适用的权利和权利compétentLe Droit Belge Est适用于et Seul Les Tribuaux de Malignes SontCompétents。

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